Réglementation Fiche véto
Les bonnes pratiques en matière d’identification équine
L’identification des équidés est obligatoire. Quelles sont les pratiques à
respecter tant pour les poulains que pour les adultes ?
L’identification du poulain sous la mère
L’identification du poulain peut être réalisée par un vétérinaire ou un agent identificateur de l’IFCE (Institut français du cheval et de l’équitation), sous la mère, dans les 8 mois après sa naissance et transmis au SIRE (système d’information relatif aux équidés) impérativement avant le 31 décembre de l’année de sa naissance.
Le vétérinaire vérifie l’identification de la mère et tamponne son document d’identification. Il pose le transpondeur, réalise le relevé graphique, le signalement codifié ou descriptif en fonction de la race du poulain, et procède au prélèvement sanguin pour le contrôle de filiation, si celui-ci est nécessaire. Le signalement graphique est obligatoire pour tous les équidés et doit être réalisé à l’aide d’un stylo rouge. La représentation graphique est obligatoire dans tous les cas. Si l’équidé ne possède pas de marque blanche, le règlement actuel fait référence à la représentation graphique de minimum 3 épis. Les épis doivent impérativement être relevés lors du signalement graphique.
Attention, le document d’identification d’un équidé doit être édité dans les 12 mois suivant la naissance, sinon il sera exclu de la consommation humaine dans la base de données SIRE et sur son document d’identification.
Depuis mars 2022, il faut impérativement envoyer les prélèvements sanguins au laboratoire Labeo. Les prélèvements envoyés à Genomics Eurofins seront détruits. La commande des kits de prélèvement est à réaliser sur le site de l’IFCE.
Identification d’un équidé Origine non constatée (ONC)
Un équidé est considéré comme ONC s’il n’est ni inscriptible dans un livre généalogique, ni en origine constatée. Comme dans le cas d’un poulain à origine constatée, il doit être identifié avant ses 8 mois et avant le 31 décembre de l’année de sa naissance. Il sera également exclu de la consommation humaine dans la base de données SIRE et sur son document d’identification si celle-ci a lieu après l’âge de 12 mois.
Il est important de bien vérifier que l’équidé n’est pas déjà identifié avant toute pose d’un nouveau transpondeur.
Identification d’un cheval importé
Tout équidé introduit (temporairement) ou importé en France doit obligatoirement être enregistré dans la base SIRE, ainsi que son propriétaire, dans les 30 jours qui suivent son introduction ou son importation.
Pour les équidés introduits en vue de participer à des compétitions ou des courses, de faire la monte, et pour les juments venant à la saillie, le délai d’enregistrement au SIRE est de 90 jours.
En plus d’être valablement identifié, un équidé qui entre sur le territoire français doit être accompagné d’un certificat sanitaire (TRACES-NT). Le passage d’un identificateur n’est plus systématique sauf si le cheval est hongre et non mentionné sur le passeport ou si lors d’une vérification d’identité la puce lue est différente de celle mentionnée sur le passeport.
Si un équidé dispose d’un document d’identification (passeport) non émis par l’IFCE, il doit obligatoirement être enregistré au SIRE dans les délais indiqués ci-dessus. Il est interdit de le déclarer ONC sous peine de blanchir une importation frauduleuse.
Validation ou certification de l’identité du cheval
Depuis le 1er janvier 2016, la certification d’identité n’est plus obligatoire pour l’enregistrement FFE (Fédération française d’équitation) nécessaire à la participation à des compétitions.
Pour la participation en course : la validation reste obligatoire pour les races PS, AQPS, TF et pour les Arabes et Anglo- Arabes.
Pour la reproduction : selon le règlement du studbook, les étalons de sang et les juments avant la reproduction peuvent être soumis à validation.
La vérification du signalement ne peut être réalisée qu’à partir de 12 mois, excepté pour les produits destinés à l’exportation.
L’application mobile @sire
Depuis 2021, l’IFCE met à disposition des identificateurs l’application mobile @SIRE qui permet le signalement pour les poulains sous la mère avec origines, y compris les montes antérieures, les cas de transferts d’embryons, les montes libres et les saillies à l’étranger à la condition que le numéro de naissance soit fourni.
Cette application permet de réaliser le signalement graphique et descriptif du poulain et de savoir quels sont les prélèvements sanguins à réaliser. Elle permet également au vétérinaire de vérifier l’identité d’un équidé et de procéder à l’exclusion d’un équidé lorsque celle-ci est liée à l’administration d’un traitement médicamenteux.
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